Lorsque l’on est dans un processus de création, il est important de penser à certaines étapes indispensables pour la suite de son activité. les jeunes auteurs et créateurs n’ont pas toujours les moyens et les informations leur permettant de faire reconnaitre la paternité de leur travail. Et à moins d’avoir peint en direct sur un mur en face d’un public admiratif, dans le domaine du livre la chose à démontrer est plus difficile. Vous trouverez ci-après des moyens simples et rapides d’enregistrer votre oeuvre et d’en faire reconnaitre, a priori, la propriété. Cet élément de preuve est une première étape indispensable en cas de conflits dans le domaine de propriété intellectuelle. Le Belimbi vous confirme que le fait de déposer votre création sur son site est un des éléments qui peut contribuer à démontrer la paternité d’un oeuvre en cas de conflits.
- Comment m’y retrouver ?
- Le recommandé avec AR
- SGDL Société des Gens de Lettres
- Copyrightdepot.com
- Le notaire
Afin de faire reconnaitre la propriété d’une composition, d’un écrit ou d’une création artistique, il existe plusieurs moyens. En effet plusieurs textes de loi régissent le domaine de la propriété intellectuelle en France notamment.
L’envoie en recommandé avec accusé de réception à soi-même est une modalité peu couteuse et simple d’utilisation. Elle est utile lorsqu’il s’agit de travailler seul et surtout pour les formats papier.
La société des gens de droits et de lettre est un organisme privé d’utilité publique qui représente les auteurs de l’écrit. De ce fait, il est habilité à collecter et enregistrer des oeuvres contre une modeste rémunération et à en pré-valoir leur propriété contre le renseigement de certaines informations. A partir du 16 mars 2023 un seul point d’entrée via la base HUGO permet les dépôts. Toutefois, les démarches liées à l’apport de la preuve en cas de conflit reste valables.
Une autre modalité de dépot et de reconaissance de la propriété, est celle de déposer en ligne son oeuvre auprès de copyrightdepot.com. Cet organisme permet aux membres de 172 pays de faire reconnaitre leurs droits contre une modeste contribution.
Enfin, il est tout à fait possible de contacter votre notaire et de lui faire reconnaitre contre des frais d’environ 150 euros la propriété de votre création, qu’elle soit imprimée, numérique ou audio pour ce qui nous intérese dans le domaine du livre.
